Charles Leclerc de La Verpillière


De: Leclerc de La Verpillière (Charles, Marie)
président du conseil général de l'Ain. Chevalier du 22 septembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Collectivités territoriales
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-09-22"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
promotion
08 Mai 200708/05/2007
De: Leclerc de la Verpillière (Charles, Marie)
conseiller d'Etat ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Charles Leclerc de La Verpillière
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000558532(source JORF)
nomination
04 Avril 199604/04/1996
De: Charles Leclerc de La Verpillière
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
comme membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Remplace:M. Jean-François Carrez
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
Inspection générale des finances
Conseil d'État
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000000368290(source JORF)
désignation
13 Décembre 199413/12/1994
De: Leclerc de la Verpillière (Charles)
maître des requêtes au Conseil d'Etat; 16 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.